MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Invisioveritas l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site Invisioveritas est édité par :

Jacques Boquet
Micro-entrepreneur
SIRET : En cours d'immatriculation
Adresse : 180 Route de la Varonie, 19230 Beyssenac, France
Téléphone : +33 6 59 84 93 58
E-mail : invisio.veritas@gmail.com

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est : Jacques Boquet

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, ON K2P 1L4
Canada

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site Invisioveritas (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Jacques Boquet ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jacques Boquet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. RESPONSABILITÉ

Jacques Boquet s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Jacques Boquet ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Jacques Boquet décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4. COOKIES

Le site Invisioveritas peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L'utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies, conformément à la réglementation en vigueur.

5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.